Mentions légales
Société
Rouquinitude pHoto
7 rue Jean Jacques Rousseau,
22190 Plérin
Siren : 840.057.004
06.08.07.67.04
Directeur de publication : Sébastien Peuchet
Hébergement
Squarespace Ireland Ltd.
Le Pole House
Ship Street Great
Dublin 8
Ireland
Squarespace Ireland Ltd. est une société à responsabilité limitée par actions qui dépend de la législation irlandaise et dont le numéro d’immatriculation est le 527641.
TVA # IE 3041081MH
Tél. : +35319058597
Pour plus d’information sur Squarespace, rendez-vous ici.
Nom de domaine
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Pour plus d’information sur OVH, rendez-vous ici.
Propriété Intellectuelle
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, vidéos, sons, animations, graphismes … et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la Rouquinitude pHoto, ou bien sont régulièrement exploités sous licence. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Rouquinitude pHoto, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’ensemble des textes et illustrations mis en ligne par Rouquinitude pHoto est protégé par le droit d’auteur et par le droit protégeant les bases de données dont l’Editeur est producteur au sens des articles L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les marques de Rouquinitude pHoto et de ses partenaires, ainsi que les logos, figurant sur le site sont des marques (semi figuratives ou non) déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques, toute modification, toute altération de ces marques et/ou logos sans l’autorisation expresse de Rouquinitude pHoto sont donc prohibées, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Droits d’images
© Rouquinitude pHoto
© Toutes les autres images et illustrations de ce site sont la propriété exclusive de la Rouquinitude pHoto
Liens hypertextes
Rouquinitude pHoto décline toute responsabilité sur le contenu des sites dont il n’est pas l’éditeur et qui sont accessibles par l’intermédiaire de liens hypertextes.
Les utilisateurs du site « https://www.rouquinitude.fr » ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Rouquinitude pHoto.
Limitation de responsabilité
L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, Rouquinitude pHoto ne pourrait être tenue responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.
Les informations sur les produits et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu’à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de Rouquinitude pHoto. Des erreurs ou omissions peuvent survenir.
L’accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l’objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à notre site.
Cookies
Nous souhaitons implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur n’excède pas deux ans.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de “cookies” en paramétrant votre navigateur.
Données nominatives
En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Sauvegarde de vos fichiers
Dans le cadre de sauvegardes, vos fichiers photos sont stockés chez Rouquinitude pHoto mais également chez Amazon via les services Amazon Photo & Amazon Drive.
Amazon.fr est une marque commerciale utilisée par Amazon EU SARL. Nos informations de contact sont les suivantes :
Amazon EU, Société à responsabilité limitée, 38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg
Capital social : EUR 125.000
Numéro de RCS au Luxembourg : B-101818
Numéro de licence : 134248
Numéro de TVA intracommunautaire : LU 20260743
Succursale en France :
Amazon EU SARL, succursale française, 67 Boulevard du General Leclerc, Clichy 92110, France
Enregistrée en France
Immatriculation au RCS, numéro : 487773327 R.C.S. Nanterre
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 12487773327
Pour plus d’information sur ces services, rendez-vous ici.
Service de galerie en ligne
Dans le cadre de la mise à disposition de vos photos à travers une galerie web, Rouquinitude pHoto utilise le service Jingoo de la société Image-Libre Studio.
Image-Libre Studio
Service Jingoo
Centre international d'affaires
Bld Marcel Dassault
64200 Biarritz - France
SARL au capital de 11628 euros. Siret N° 482 991 486 00010.
Pour plus d’information sur ce service, rendez-vous ici.